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Les risques miniers sur le territoire de l’agglomération stéphanoise

Actualité

La lettre de l’observatoire départemental de la Sécurité Routière
Lettre N° 26 - mai 2012
Jean-Paul Peronnet SAT, Sécurité Routière - Gestion de Crise
publié le mardi 15 mai 2012
Réforme de la surface de plancher de référence en urbanisme
Ajout du 27 mars 2012 : Lettre d’envoi et circulaire du MEDDTM relative au respect des modalités de calcul de la surface de plancher.
La réforme de la surface de plancher de référence en urbanisme entre en vigueur à compter du 1er mars 2012. A compter de cette date, la « surface de plancher » sera l’unique référence pour l’application de l’ensemble des règles d’urbanisme.
Corinne Wright / SAT - Application du Droit des Sols
publié le mardi 27 mars 2012
Du 1er avril au 15 mai c’est la campagne 2012 de télédéclaration des aides PAC - Lire le guide infoPAC de la DDT
Depuis le 19 mars, sans attendre le 1er avril ouverture de la campagne 2012 de télédéclaration, la DDT de la Loire met en place un important dispositif afin que tous les agriculteurs puissent se former à l’utilisation de telepac. Réunions d’information et permanences délocalisées d’appui à la télédéclaration avec mise à disposition de micro-ordinateurs se succèdent. Lire ou télécharger dans cet article le guide d’information "InfoPAC 2012". publié le jeudi 22 mars 2012
Le plan d’actions Loire pour le développement durable
lettre n°6 - mars 2012 (format PDF - 2.5 Mo)
Bernadette Jayol - S2E, mission développement durable et suivi du Grenelle
publié le lundi 19 mars 2012
La lutte contre l’habitat indigne, dans la Loire, une priorité partagée

Pour faire face aux multiples enjeux que revêt la lutte contre l’habitat indigne, les acteurs institutionnels se doivent de travailler collectivement sur des actions partagées. Dans le département de la Loire, la mobilisation des pouvoirs publics s’est notamment traduite depuis 2009 par la mise en place du Comité départemental de lutte contre l’habitat indigne.

Cette mobilisation a permis la réhabilitation complète d’immeubles dégradés ou insalubres : sur les deux années 2002 et 2010, ce sont en moyenne plus de 200 logements par an qui sont sortis de l’indignité grâce aux interventions publiques. Dans cet article, les détails présentés le 7 mars à la presse par madame Fabienne Buccio, préfète de la Loire.

publié le jeudi 8 mars 2012
Observatoire des services publics d’eau potable et d’assainissement 2011
Comme en 2010, le Conseil général de la Loire et la DDT ont produit conjointement le rapport 2011 de l’observatoire départemental de la gestion des services publics d’alimentation en eau potable et d’assainissement à partir des données fournies par les collectivités en charge de ces compétences. Ce document expose l’organisation des services et divers éléments technico-administratifs et présente une analyse des différents tarifs pratiqués sur les services du département.
(Service Eau Environnement) - S2E
publié le mardi 6 mars 2012
Agenda 21 local : appel à projet 2012 en Rhône-Alpes
En coordination avec les 8 Directions Départementales (DDT) en Rhône-Alpes, la DREAL lance un appel à projet destiné à soutenir financièrement les démarches d’Agenda 21 local. Le délai des dépôt des dossiers est fixé au 2 mai 2012.
Bernadette Jayol - S2E, mission développement durable et suivi du Grenelle
publié le lundi 5 mars 2012
PMTVA 2012 : la télédéclaration est ouverte depuis le 1er mars
Depuis le 1er mars, l’application telepac est ouverte pour télédéclarer un dossier de Prime au Maintien du Troupeau de Vaches Allaitantes (PMTVA). La campagne de télédéclaration s’étendra jusqu’au 15 mai. Un guide pratique d’aide à la télédéclaration est disponible et téléchargeable dans cet article. publié le jeudi 1er mars 2012
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Environnement - Eau / Risques

Les risques miniers sur le territoire de l’agglomération stéphanoise
Présentation de la méthodologie de prise en compte des risques miniers résiduels dans le cadre de la gestion des autorisations d’urbanisme.
Sylvain Pommier / chef d’agence du Stéphanois
Schéma éolien de la Loire, 12 janvier 2012, le point un an après sa présentation
Le 7 juillet 2010, le préfet de la Loire Pierre Soubelet, à l’issue de la présentation du schéma départemental éolien de la Loire, avait pris l’engagement de faire un point d’avancement un an après le lancement de cette réflexion. Tous les documents d’information ont été publiés en novembre 2010. C’est Fabienne Buccio, préfète de la Loire depuis octobre 2011, qui s’est livrée à cet exercice de point de situation, le 12 janvier 2012, devant les membres du Comité de pilotage dédié à cette initiative.